726WP/1-726WP/146
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Régie des biens communaux - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : immeubles et terrains, locations, démolitions, contentieux, acquisitions, cessions (1899-1957).
FINANCES ET COMPTABILITE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
BIENS COMMUNAUX : - Echange avec les Hospices Civils de Lyon ; immeubles des H.C.L. inspectés par le Bureau d'Hygiène : textes officiels, plans, baux, extraits du registre des délibérations du Conseil d'Administration des H.C.L., correspondance (1928-1949)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes