1172WP/1-1172WP/22
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 82 BIS
Versant ou donateur : Police hygiène - 2D
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Moyens de transport.Voitures publiques, fonctionnement, réglementation, tarifs (1871-1960), dossiers nominatifs des permis de conduire classés par ordre alphabétique (1880-1957)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 1172WP/23-85 ont été éliminés le 07/12/2016 (cf BE 2016/71).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOITURES PUBLIQUES : litiges entre la ville de Lyon et les entreprises étrangères pour le paiement de la taxe de stationnement; comptes-rendus d'audience de la chambre du tribunal civil de Lyon (1935-1957)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières