1147W/1-1147W/25
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-8 : Circulation et stationnement (1945-1957).
- 9 : Voie publique (1887-1957).
- 10 : Activité au Palais du commerce (1932-1955).
- 11-17 : Affichage (1887-1952).
- 18 : Sapeurs pompiers (1912-1954).
- 19 : Bureaux de poste (1926-1949).
- 20 : Cabines téléphoniques et taxiphones (1924-1948).
- 21 : Bureaux de tabac (1924-1954).
- 22 : Colombiers de pigeons voyageurs (1924-1943).
- 23 : Parc de la Tête d'Or (1919-1954).
- 24-25 : Pollution (1928-1959).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de 5 boîtes pour un total de 0,80 ml (cf BE 2023).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf l'article 18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Informations sur le traitement
Coté et conditionné en 1998, traité en 2023
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Réglementation relative au bruit : projet de note à la presse, extrait du procès-verbal de séance du conseil municipal, règlement sanitaire, arrêté du maire, rapports, notes (1931-1937).
- Plaintes pour nuisances sonores : rapports, pétitions, arrêté du maire, procès-verbaux, 3 photographies NB 8x10 cm, notes, correspondance (1934-1959).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1954 (Communicabilité vérifiée)