1119WP/1-1119WP/3
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Elections : révision des listes (1910) ; modification du sectionnement électoral de la ville (1897) ; réglementation de l'affichage (1902-1908) ; circonscriptions électorales du 3ème arrondissement (1888-1889) ; Sectionnement administratif : division du 3ème arr. et création du 7ème arr. (1908-1912) ; modification des circonscriptions cantonales et de justice de paix (1890-1913)
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
SECTIONNEMENT ADMINISTRATIF,ELECTIONS : - Projet de modification des circonscriptions cantonales et de justice de paix : délibérations du conseil municipal, extrait des procès verbaux de séances du conseil d'arrondissement, ampliation, rapport, délibérations du conseil général, correspondance, tableaux des superficies et population par canton, plans . division de la ville de Lyon en 14 cantons 1890-1902 . division de la ville de Lyon en 12 cantons 1902-1913 - Division du 3ème arrondissement en deux arrondissements : création du nouveau 3ème arrondissement et du 7ème arrondissement, mise en fonctionnement de la mairie du 7ème arrondissement 1909-1912 ; 3ème arrondissement, circonscriptions électorales (1888-1889)
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières