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2404 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2404WP/1-2404WP/18

Date

1978-2003

Importance matérielle

18

Origine

Assurances

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Assurances

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Gestion des assurances : suivi des contrats et des sinistres.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

3 Administration générale, 304 Affaires juridiques, contentieux et assurances

2404WP/6

Cote/Cotes extrêmes

2404WP/6

Date

2003

Présentation du contenu

Sinistres "dommages aux biens" (sauf expositions) : déclarations, devis, factures, pièces justificatives (7 à 140).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français