2649W/1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service des taxis du 20/04/2017.
Présentation du contenu
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf les cotes 2649W/4 à 12 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Le fonds contient notamment des photographies, plaques de verre et des objets.
Documents en relation
Informations sur le traitement
Résorption d'un passif d'archives, avant transfert de compétence à la Métropole (octobre 2016).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Registre
Mode de classement
Alphabétique
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clotûre du dossier.
Mots clés typologiques