3GG/1-3GG/158
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Particularité physique
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consultat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versement du Consulat de Lyon.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Fonds clos.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série GG dédiée au culte, à l'assistance et à l'instruction publique avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. De plus, le fonds n'a pas été réellement classé, mais a depuis longtemps été communiqué avec plusieurs numérotations successives. Pour perturber le moins possible les lecteurs qui ont pu relever ces cotes, le parti a été pris de créer des sousséries en conservant les numérotations existantes.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction et de réutilisation soumises aux conditions générales du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Archives municipales de Lyon :
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales de Lyon.
Documents en relation
Archives municipales de Lyon :
Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Administration de l'hôpital donnée à deux religieux de l'abbaye de la Chassaigne le 4 octobre 1334 par l'archevêque Guillaume : lettres ratifiées en 1334 et 1339, copies XIVème siècle (Pièce 1) ;
Indulgences pour les pauvres, requête des échevins au vice-légat: brouillon (pièce 2) ;
Maladreries, interdiction aux lépreux d'entrer dans Lyon : lettres patentes de Charles VII de 1445 ; sentences de la Sénéchaussée du 28 Septembre 1455 et 22 juin 1456 ; mémoire manuscrit sur les maladreries. (pièces 3 à 6);
Fonctionnement de l'hôpital, administration confiée aux conseillers de la ville et exemption de la juridiction ordinaire en 1486 : bulle du pape Sixte IV ( copies du XVI et XVIIIème siècles) (pièce 7 et 8) ;
Dot de Pernette d'Albonière, servante de l'hôpital en 1437 (pièce 9) ;
Péages, contentieux entre les conseillers recteurs de l'Hôtel-Dieu et Madame de Beaujolais et ses péagers : pièces de procédure, justificatif des droits de l'Hôpital, les lettres patentes de François 1er de 1530, vidimus des lettres patentes par la Sénéchaussée (pièces 10 à 13) ;
Hôtel Dieu, recrutement d'un chirurgien : mémoire (pièce 14) ;
Adoptions par Louis Barbet et Jeanne Rocher et par Jean Classard et Jeanne Pellet : expéditions d'après le registre des parents adoptifs (pièce 15) ;
Continuation de la charge d'Hugues Vidilly, procureur et recteur, et nomination de Jean Compère, adjoint pour les sollicitations le 3 juillet 1541 (pièce 16) ;
Contentieux, succession de Jean de Bocsozel ; transaction entre les recteurs de l'Hôtel-Dieu, Jean Faure (seigneur de Barbières) et Antoine Vernoux (seigneur du Besset et du Monestier), 1542 - 1544 (pièces 17 à 23) ;
Travaux de réparations et d'entretien, maçonnerie, serrurerie, latrines par Jean Viurat (barbier) en 1544 : mémoires, quittances ; réparation des dégâts de la tempête à Villefranche par Pierre Tolet, médecin en 1545 (Pièces 24 à 32);
Vols et mauvaise conduite des mères Hilaires et Coronée, enquête et témoignages du personnel le 4 décembre 1543 : cahier (pièce 33) ;
Biens meubles : inventaire topographique daté 18 avril 1548 (pièce 34).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Communicable
Documents en relation
AML : Chappe vol. 19, pp. 531-538 (cote 1W/62).
Mots clés lieux
Mots clés matières