2288 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2288WP/1-2288WP/48

Date

1994-2007

Importance matérielle

48

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de la mission PLSI (Programme lyonnais pour la société de l'information).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2288WP/43

Cote/Cotes extrêmes

2288WP/43

Date

2006

Présentation du contenu

Attribution de subventions. Subventions d'investissement. Associations Tourisme Croix-Rousse, Par-Emploi, Rhône emplois familiaux, "1, 2, 4 services", Lugdunum Celtival : délibération, convention, mandatement, pièces justificatives, pièces comptables, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français