2786W/1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 12/03/2020
Présentation du contenu
Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, à la politique de la ville et à la vie des quartiers.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conventions triennales d'objectifs, correspondance, méls, notes, projections futures, projets de loi, programmes, rapports, relevé de décisions, articles de presse, décrets, arrêtés, circulaires, rapports de réunions inter-ministerielles, discours et lettres du ministre des droits des femmes, de la ville de la jeunesse et des sports, contrats de ville, lettre du 1er ministre.