2786W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Michel Le Faou.

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Cote/Cotes extrêmes

2786W/1

Date

2014-2016

Importance matérielle

0,15 ml

Origine

Versement du Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, à la politique de la ville et à la vie des quartiers.
 

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, à la politique de la ville et à la vie des quartiers.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable.

Dossiers thématiques. Réforme de la politique de la ville

Cote/Cotes extrêmes

2786W/1

Date

2014-2016

Présentation du contenu

Conventions triennales d'objectifs, correspondance, méls, notes, projections futures, projets de loi, programmes, rapports, relevé de décisions, articles de presse, décrets, arrêtés, circulaires, rapports de réunions inter-ministerielles, discours et lettres du ministre des droits des femmes, de la ville de la jeunesse et des sports, contrats de ville, lettre du 1er ministre.