Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 20/05/2005
Présentation du contenu
Versement non exhaustif.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Le tri des dossiers a donné lieu à un bordereau d'élimination de 9 boîtes et 1,10 ml (BE/2025).
Mode de classement
Chronologique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable, sauf les articles 2, 4, 7 et 22, communicables au terme d'un délai de 50 ans (informations relatives à la vie privée).
Informations sur le traitement
Classé en 2005, retraité en 2025.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Deux pavillons de bureaux et commerces, un centre de congrès et d'exposition, aires de stationnement.
Mots clés typologiques
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