370 W

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Cote/Cotes extrêmes

370W/1-370W/79

Date

1950-1992

Importance matérielle

79

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00303.5

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

370W/55

Cote/Cotes extrêmes

370W/55

Date

1963-1981

Présentation du contenu

Permis de construire 1963

486/1963 : 52 rue Moncey 69003 (1963-1964)

487/1963 : quai Rambaud 69002 (1963-1964)

488/1963 : 53 à 57 rte de Vénissieux 69008 (1963-1964)

489/1963 : ch. de St-Priest angle rue C. Violet 69008 (1963-1964)

490/1963 : 153 rue des Culattes 69007 (1963-1968)

491/1963 : 56-58 rue Servient 69003, M 389/1968 et 134/1966 (1963-1981)

492/1963 : 9 rue du Béal 69005 (1963-1966).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français