370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
486/1963 : 52 rue Moncey 69003 (1963-1964)
487/1963 : quai Rambaud 69002 (1963-1964)
488/1963 : 53 à 57 rte de Vénissieux 69008 (1963-1964)
489/1963 : ch. de St-Priest angle rue C. Violet 69008 (1963-1964)
490/1963 : 153 rue des Culattes 69007 (1963-1968)
491/1963 : 56-58 rue Servient 69003, M 389/1968 et 134/1966 (1963-1981)
492/1963 : 9 rue du Béal 69005 (1963-1966).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires