572WP/1-572WP/4
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00325
Versant ou donateur : Effectifs recrutement - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : - médecine du travail : visite de dépistage et examens radiophotographiques 1955-1969 - accidents du travail : registres (1947-1962), textes officiels (1927-1958) - C.N.R.A.C.L. (caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales) : dossiers des agents de la commune de Saint Rambert (1893-1963) ; enregistrement des demandes de validations de service (1948-1961) - prestations familiales : dossiers individuels (1948-1966)
PERSONNEL - 1D
Note sur le classement : Classé en 1996.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Déroulement de carrières : dossiers individuels des agents de la commune de Saint-Rambert-l'Ile Barbe : textes officiels, imprimés C.N.R.A.C.L., correspondance 1893-1963
- Enregistrement des demandes de validations de service pour la C.N.R.A.C.L. : registres 1948-1961
- Paiement des prestations familiales : dossiers individuels, barêmes, correspondance 1948-1966
Langue des unités documentaires