1II/1/1-1II/765/2
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Don de Jean-Louis Mestrallet.
Présentation du contenu
Certificat d'inscription de Jean Claude Girié à l'université de Valence pour des études de droit (1710) ; lettre d'accréditation décernée à Benoît Douvin, procureur en la sénéchaussée des Dombes, par Jacques François de Damas, marquis d'Antigny, pour l'office de procureur fiscal sur les terres et seigneuries de Jacques François de Damas (1786).
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée pour usage privé
Langue des unités documentaires
Mots clés matières