1II - Petits fonds privés

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Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/712/1

Date

1481-2021

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Pièces isolées.

Cote/Cotes extrêmes

1II/431/1

Date

1710-1786

Origine

Producteur inconnu

Modalités d'entrées

Don de Jean-Louis Mestrallet.

Présentation du contenu

Certificat d'inscription de Jean Claude Girié à l'université de Valence pour des études de droit (1710) ; lettre d'accréditation décernée à Benoît Douvin, procureur en la sénéchaussée des Dombes, par Jacques François de Damas, marquis d'Antigny, pour l'office de procureur fiscal sur les terres et seigneuries de Jacques François de Damas (1786).

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français