1758W/1-1758W/193
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
400/1991 106 rue P. Corneille 69003.
401/1991 188 av. des F. Lumière 69008.
402/1991 24 rue Cyrano 69003.
403/1991 35 bd A. Paré 69008 ; permis de démolir 145/1991 ; modificatif 132/1992.
404/1991 37 rue Ste Marie 69003 ; permis de démolir 147/1991.
406/1991 18 rue Burdeau 69001 ; transféré 615/1993 ; modificatif 658/1993 ; prorogé 76/1994.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires