1758 W

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Cote/Cotes extrêmes

1758W/1-1758W/193

Date

1988-1997

Importance matérielle

193

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'occupation du sol accordées en 1991 : permis de construire dits administratifs, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1758W/86

Cote/Cotes extrêmes

1758W/86

Date

1991-1994

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

400/1991 106 rue P. Corneille 69003.

401/1991 188 av. des F. Lumière 69008.

402/1991 24 rue Cyrano 69003.

403/1991 35 bd A. Paré 69008 ; permis de démolir 145/1991 ; modificatif 132/1992.

404/1991 37 rue Ste Marie 69003 ; permis de démolir 147/1991.

406/1991 18 rue Burdeau 69001 ; transféré 615/1993 ; modificatif 658/1993 ; prorogé 76/1994.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français