1829W/1-1829W/10
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Centres de responsabilité municipaux, commission municipale de l'Economie, développement économique et emploi, développement du commerce.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat
Présentation du contenu
Développement économique et emploi.
- "Village d'entreprises". Changement d'entreprises locataires : candidature, bilan comptables, correspondance (2002-2003).
- "Village de créateurs" pass. Thiaffait. Subvention : délibérations, compte rendu annuel, projet, convention, bilan, correspondance (2001-2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires