Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00600
Versant ou donateur : Subsistances - Halles et Marchés - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Marchés alimentaires et forains, kiosques 1903-1974
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en mai 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
MARCHES :
Marchés alimentaires :
- gestion des autorisations de vente, attestations de producteurs-vendeurs : bulletins de renseignements, certificats médicaux, extraits de casiers judiciaires, déclarations (1972-1974)
Seuls les dossiers ayant pour initiale un B ou un T ont été retenus
- gestion des demandes d'emplacements gardés et d'emplacements vacants : listes (1973)
Marchés forains :
- recensement des permissionnaires : registres (1903-1956)
- recensement des demandes d'emplacement : registres (1972-1973)
- gestion des demandes d'emplacements gardés et d'emplacements vacants : listes (1973)
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1974 (Communicabilité vérifiée)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières