95WP/1-95WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00493
Versant ou donateur : Instruction Publique - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Instruction Publique : - Boen 1969-1973 Délégation cantonale 1958-1971 Personnel enseignant : traitement 1945-1972, déclarations d'accident SEM : traitement, sécurité sociale 1950-1972 Cantines scolaires : fonctionnement, traitement du personnel, comptabilité 1959-1973 Fonctionnement du service : documents comptables 1959-1973 Fondations et établissements scolaires : occupation de locaux 1974-1975
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en 1992
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
INSTRUCTION PUBLIQUE :
- Restaurants d'enfants : commissions mixtes : procès-verbal de réunion, correspondance 1944-1971
- Comptabilité, comptes d'administration : tableau récapitulatif, note de service 1970-1973
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières