Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 28/09/2017
Présentation du contenu
1-47 : Déclarations de travaux (DT).
48-64 : Déclarations préalables (DP).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correpondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est librement communicable.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2007/216 : 4 rue Fournet (2007-2008)
2007/217 : 96 rue Tronchet (2007-2008)
2007/218 : 52 rue Burdeau (2007-2008)
2007/219 : 9 av. des Acacias (2007-2009)
2007/220 : 105 rue Pr Beauvisage (2007)
2007/221 : 20 rue P. Valdo (2007-2008)
2007/222 : 124 rue Villon (2007-2008)
2007/223 : 236-238 rue de Créqui (2007-2008)
2007/224 : 359 av. de Champagne (2007)
2007/225 : 31 rue de Cuire (2007)
2007/227 : 14-20 rue P. Baizet (2007)
2007/228 : 8 rue d'Amboise (2007-2008)
2007/229 : 24 rue de Bélissen (2007-2008)
2007/230 : 64 rue Duguesclin (2007-2008)
2007/232 : 32 rue Franklin (2007-2008)
2007/233 : 12 rue R. Leynaud (2007-2008)
2007/234 : 19 rue du Chariot d'Or (2007)
2007/235 : 74 rue Pdt E. Herriot (2007-2008)
2007/236 : 1 rue de la Favorite (2007-2008).
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