BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/85

Date

25/12/1564-25/12/1567

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. Le registre BB 86 se déplace chronologiquement entre BB 84 et BB 85 (folio 51 à folio 168)

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Cherté excessive des denrées et des subsistances à Lyon ; 25 janvier 1564 (folio 6) - mesures prises pour les ramener à un taux raisonnable. Plaintes réitérées contre les meuniers de la ville, qui exigeaient 15 ou 16 sols pour la mouture d'une ânée de blé, ou bien un bichet sur chaque ânée, quoique, de tout temps, il ne leur eut été permis de prélever sur la même mesure que 5 ou 6 sols, ou encore 25 livres de farine. - Rôle nominatif des vingt arquebusiers accordés par le Consulat à M. de Losses, lieutenant au gouvernement de Lyon, pour renforcer sa garde, dont il avait démontré l'insuffisance.3 février 1564 (folio 21) - Ordre à Guillaume Chasotes, voyer de la commune, de faire couvrir de terre les sépultures des pestiférés qu'on avait inhumés, tant aux Cordeliers qu'à l'Hôtel-Dieu, à Saint-Laurent et ailleurs, et d'y jeter la quantité de chaux nécessaire pour que les cadavres soient plus rapidement détruits.13 février 13 décembre 1564 (folio 22 ) - Agitation extrême des réformés dans la province de Lyonnais et les contrées voisines ; 1 octobre 1567 (folio 53 ) - prise de Mâcon et de Vienne par ces sectaires, qui, dans la première de ces villes, se livrent à toutes sortes de cruauté envers les catholiques ; . alarme jetée dans Lyon par la nouvelle de ces événements ; 1 octobre 1567 (folio 54) - autorisation donnée au Consulat par le président René de Birague, gouverneur de la ville, en l'absence du duc de Nemours, de lever douze compagnies de gens de pied pour le maintien de l'ordre et la défense de la cité.1 octobre 1567 (folio 56) - Charge donnée à André Mornieu et à Claude Valleton, conseillers-échevins, de s'entendre avec M. de Chastellier, seigneur de Millieu, général des finances du Roi à Lyon, sur tout ce qui concernera les munitions de guerre et de bouche de la ville.3 octobre 1567 (folio 59) - Convocation des capitaines-pennons et des quarteniers, pour recevoir leur serment et indiquer à chacun ce qu'il devra faire dans son quartier ; 4 octobre 1567 (folio 59 verso) - ordonnance de René de Birague prescrivant aux habitants de Lyon une obéissance absolue aux officiers de leurs quartiers, et réglant les devoirs et la discipline des troupes soldées et des pennonages de la ville.4 octobre 1567 (folio 60) - Lettre des conseillers-échevins au Roi, pour exposer à ce prince la situation politique de la ville de Lyon et la nécessité, pour sa population, de courir aux armes, etc.5 octobre 1567 (folio 62 verso) - Ordre d'acheter toutes les arquebuses qu'on pourra trouver chez les armuriers de Saint-Étienne, afin de " oster le moyen à ceulx du dict Saint-Estienne et à tous aultres de les transporter à Annonay et ailleurs, à ceulx qui occupent les villes contre l'autorité de Sa Majesté. " 5 octobre 15687 (folio; 63 verso) - Danger résultant de la présence des protestants dans les milices lyonnaises ; défense, sous peine de la hart, aux Religionnaires de s'enrôler dans les compagnies levées pour le service du Roi et la défense de la ville ;6 octobre 1567 (folio 65 verso) - injonction, sous la même peine. à ceux qui ont pris parti dans cette troupe de déposer incontinent leurs armes, et aux capitaines de licencier sur-le-champ ces hommes, etc.9 octobre 1567 (folio 71 verso) - Armement et équipement de deux " frégates " pour " repousser les incursions, pilleries et saccagemens qui se font au long des rivières du Rosne et de la Saosne, par ceux qui se sont emparez des villes de Mascon et de Vienne, " etc.29 octobre 1567 (folio 119 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques