1170WP/1-1170WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 73
Versant ou donateur : Police municipale - 3B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police locale : stationnement, circulation (1927-1960) ; débits de boissons (1898-1960) ; fonctionnement du service (1950-1958) ; contentieux (1942-1959) ; établissements insalubres : autorisations d'exploitation (1929-1960) ; services médicaux : fonctionnement (1876-1957) ; vaccinations (1950) ; réquisitions (1944-1952) ; assainissement (1932-1956) ; aliénés : secours (1864-1957) ; fourrière : création et fonctionnement (1888-1956) ; constatations de décès (1955-1957)
POLICE - HYGIENE - 2D
Note sur le classement : Classé en 1997.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CIRCULATION : Fonctionnement : plans, correspondance (1950-1955)
POLICE MUNICIPALE : Fonctionnement : correspondance (1955-1957)
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Mots clés matières