Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1515 - 1516) Pièces justificatives de dépenses par Veran Chalendat Honoraires des artistes travaillant pour l'entrée du Roi François Ier
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Veran Chalendas, " commis à tenir le compte et faire les payemenz des l'entrée du Roy. " - Mémoires, mandats et quittances. - Honoraires des artistes qui travaillèrent pour l'entrée du Roi François Ier à Lyon. - Pièce N° 4 - Mémoire des fournitures et quittance autographe du peintre " Cievin Van de Moers ; " peintures d'un bateau. - Pièce N° 1, 2, 5, 6 - Quatre quittances portant la signature autographe du peintre Jean de Saint-Priest : " Jehan de Saint-Pries " , avec une tête de cerf ou de biche en guise de paraphe, " pour trois hystoires d'ung sert, d'une sallemandre et d'une lycorne et pour la molleure d'ung Lyon. " - Pièce n° 3, 7 - Deux quittances autographes du peintre Jean de Bourg : l'une est signée Jhan de Bourt, avec paraphe, l'autre Jhant de Bourt, et au lieu de paraphe est accompagnée d'un écusson chargé de 3 autres petits écussons disposés 2 et 1. - Pièce N° 9 - Une quittance du peintre Guillaume Deschamps, pour travaux à Notre-Dame de Confort exécutés de concert avec Jean de Bourg. Elle est signée : Guillaume de Cham. - Pièce N° 8, 10 - Trois quittances portant les signatures autographes de Jean Le Père, orfèvre de Lyon, pour divers honoraires, notamment " pour la fasson d'ung lion d'or pour fere presan au Roy. " - Pièce N° 11 - Mandat délivré en faveur de ce dernier artiste " pour la façon de deux coppes d'or qu'il a faictes, poisans quatorze marcs et demy, à raison de deux escus soleil le marc, de sa main et façon, lesquelles ont esté données de par la ville, l'une à la Royne, à sa nouvelle entrée, et l'autre à madame la duchesse d'Angolesme et d'Anjou, mère du Roy, à celle fin qu'elle aye la ville en singulière recommandation ; plus pour la façon des armes de mons. de Boysy, grant maistre de France, en ung flascon et ung bassin d'argent donnez de par ladite ville au sieur grant maistre. " - La signature de Jean Le Père consiste en un J un L et un P réunis en forme de monogramme.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes