2748WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/33

Date

1999-2013

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2748WP/27 communicable au terme d'un délai de 75 ans (documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/12-2748WP/30

Date

1999-2013

Etat des lieux contradictoire avant travaux (sd), mesures topométriques (1999), diagnostic parasitaire (2004), diagnostic amiante avant travaux, repérage du plomb (2003), coupures de presse, note de calcul structure, photographies, négatifs, photocopies de photographies, études et diagnostics après incendie (1999-2000).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/13

Date

1999-2004

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières

Mots clés typologiques