2733W - Autorisations d'urbanisme déposées en 2008

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Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-17

Date

2008-2009

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement du service de l'ubanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019.

Présentation du contenu

  • 1-2 : Autorisations spéciales (AS) (2008-2009).
  • 3 : Certificats d'urbanisme opérationnel (CU) (2008-2009).
  • 4 : Permis d'aménager (PA) (2008-2009).
  • 5-14  : Consultations préalables (CP) (2008).
  • 15-17 : Permis de démolir (PD) (2008-2009).

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/15-17

Date

2008-2009

Mots clés typologiques

Permis de démolir : dossiers 2008/40 à 2008/60.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/16

Date

2008

Présentation du contenu

2008/40 : 8 rue Saint-Alban
2008/41 : Centre commercial Atac avenue du Plateau
2008/42 : 5 rue Anselme
2008/43 : 23 avenue des Acacias
2008/44 : 9 rue de Fos-sur-Mer
2008/45 : 56 quai Joseph Gillet
2008/46 : 227 avenue du Plateau
2008/49 : 5 place Jules Ferry
2008/50 : 88 rue Hénon
2008/51 : Lidl avenue du Plateau
2008/52 : Bâtiment n° 430 rue Robert Wolville
2008/53 : Bâtiment n° 420 rue du Donjon
2008/55 : Association hospitalière Sainte-Camille 96 rue Commandant Charcot
2008/56 : 270-272 rue de Créqui
2008/57 : 11 rue de Belfort
2008/59 : 1 bis rue Jeanne d'Arc
2008/60 : 34-36 rue Casimir Périer.

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques