
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.
Présentation du contenu
La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.
Accroissements
La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Don de Nicole Cadieu.
Présentation du contenu
Détention à la prison Montluc de Nicole Brochier née Cadieu, Jean-Jacques Brochier et Claudie Duhamel, suite à un jugement rendu par le Tribunal permanent des Forces armées de Lyon le 13/04/1961 pour motif d'atteinte à l'intégrité du territoire national' en raison de leur appartenance à un réseau de soutien du FLN : correspondance, articles de presse, photographie.
Conditions d'accès
Communicable
Communicabilité vérifiée
Conditions d'utilisation
Reproduction autorisée
Langue des unités documentaires