2132WP/1-2132WP/7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Retraites : rattachement à la catégorie B, pécule militaire, statut des fonctionnaires de statut coranique originaires d'Algérie, liquidation des retraites, agents titulaires décédés.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
1ère division, 2ème bureau. Catégorie B, deuxième procédure de rattachement : réglementation, demande d'admission, délibérations, notes de service, proposition de classement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires