2132 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2132WP/1-2132WP/7

Date

1953-2001

Importance matérielle

7

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction du Personnel et des Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Retraites : rattachement à la catégorie B, pécule militaire, statut des fonctionnaires de statut coranique originaires d'Algérie, liquidation des retraites, agents titulaires décédés.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2132WP/2

Cote/Cotes extrêmes

2132WP/2

Date

1961-1963

Présentation du contenu

1ère division, 2ème bureau. Catégorie B, deuxième procédure de rattachement : réglementation, demande d'admission, délibérations, notes de service, proposition de classement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français