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2066 W

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Cote/Cotes extrêmes

2066W/1-2066W/273

Date

1809-2003

Importance matérielle

273

Origine

Producteurs multiples

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Cimetières

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Services funéraires ; Bureau des inhumations ; Cimetière de la Guillotière. Fonctionnement : direction, ressources, statistiques, périodes de guerre, institut médico-légal, cimetières, pompes funèbres.

Vrac du bâtiment C.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 904 Funérailles et lieux de sépulture

2066W/120

Cote/Cotes extrêmes

2066W/120

Date

1924-1978

Présentation du contenu

Institut médico-légal.

- Réglementation générale : Journal officiel, règlements, notes de service, Bulletin municipal officiel, listes, coupures de presse, documentation, affiches, notes, correspondance (1961-1978).

- Fonctionnement. Demande de renseignements à d'autres services : arrêtés, règlements, rapports, statuts, correspondance (1933-1961).

- Convention avec la faculté de médecine. Elaboration : notes de service, rapports, comptes rendus, notes, correspondance (1930-1962).

- Corps provenant de communes extérieures. Admission : décret, arrêtés, rapports, notes (1924-1952).

- Transfert. Participation de la Ville : note de service, délibérations, rapport, correspondance (1930).

- Incidents et réclamations : notes de service, notes, correspondance (1964-1976).

- Association lyonnaise de médecine légale. Fonctionnement : notes de service, rapport, correspondance (1958-1959).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français