2968W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Equipement Lamartine, aménagement d'une salle associative.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/50

Date

2015-2018

Présentation du contenu

EI n° 02001

Opération n° 02001533

Lot 1, cloison, peinture, faux plafonds, flocage, marché n° 158054 attribué à Courtadon : dossiers de procédure et du candidat retenu (2015-2017).
Lot 2, ventilation, plomberie, marché n° 158055 attribué à la SARL Moulin Jean-Guy : dossier du candidat retenu (2015-2016).
Lot 3, électricité courants fort et faible, marché n° 158056 attribué à Infogis : dossier du candidat retenu (2015-2018).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés matières