
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 02001
Opération n° 02001533
Lot 1, cloison, peinture, faux plafonds, flocage, marché n° 158054 attribué à Courtadon : dossiers de procédure et du candidat retenu (2015-2017).
Lot 2, ventilation, plomberie, marché n° 158055 attribué à la SARL Moulin Jean-Guy : dossier du candidat retenu (2015-2016).
Lot 3, électricité courants fort et faible, marché n° 158056 attribué à Infogis : dossier du candidat retenu (2015-2018).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2018 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés matières