2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
383/2003 : 330 D rue Doyen G. Chapas 69009, M1 (2003-2005)
386/2003 : 2-4 rue Louise 69003, PD 128/2003, M1 (2003-2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires