2273WP/1-2273WP/128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbain. Opération d'aménagement Cité internationale de Lyon (CIL). Bail n° 1.
- Bail à construction : plans, dossier de convention n° 1, procès-verbal de l'assemblée générale, arrêté de lotir, attestation SHON, procès-verbaux constatant l'affichage du permis de lotir et du permis de construire (1993).
- Modification du permis de construire SPAICIL, calcul SHON (2002), suspension de délais (2004) : correspondance.
- Avenant n°4 au bail à construction du 6 août 1993 : promesse synallagmatique d'avenant n° 4, descriptif sommaire APS (2004).
- Modificatif EDDV (état descriptif de division en volumes), extension du palais des congrès : avant-projet sommaire, correspondance (2002-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires