BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/52

Date

1531-1534

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes.

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Lettres du Roi, qui prescrivent à la commune de lui fournir une somme de 6,000 livres pour subvenir au fait de ses guerres et de " la forteresse qu'il luy convient faire sur mer contre le Turc. " 18 juin 1532 (folio 88 verso) - Proposition faite par Néri Mazi de céder au corps consulaire la conservation des foires de la ville, qui était en sa possession ; conditions attachées à cette importante transaction.27 juin 1532 (folio 90 verso) - Choix de Hugues Vidilly, en qualité de receveur triennal des rentes, pensions, louages, grangeages, legs, aumônes, pardons, etc., appartenant tant à l'Hôtel-Dieu qu'à l'hôpital de Saint-Laurent des Vignes.23 juilet 1532 (folio 92 verso) - Ordre de continuer la maçonnerie des fortifications, et particulièrement celle de la partie comprise entre le petit boulevard de Saint-Sébastien et la casemate descendant vers le Rhône.8 avril 1532 (folio 96 verso) - Renouvellement, pour neuf ans, du bail de la place située devant l'église des Cordeliers, et qui servait à parquer l'artillerie de la ville.5 novembre 1532 (folio 112 verso) - Obsèques du maréchal Jean-Jacques de Trivulce, gouverneur de Lyon et de la province de Lyonnais.12 octobre 1532 (folio 113 verso) - Don d'une ânée de froment aux Cordeliers de Saint-Bonaventure, qui avaient prêté, deux mois durant, leur four pour cuire le pain de la ville.22 janvier 1533 (folio 126 verso) - Injonction aux quatre grabeleurs de Lyon d'aller exercer leurs fonctions là où il leur sera commandé de le faire et non à leur fantaisie, et de jeter le résidu de leurs opérations dans la Saône4 février 1533 (folio 127 verso) -. Réclamation des marchands allemands des villes impériales qui, d'après les instructions de leurs " maistres et supérieurs, " refusaient de payer la modique somme à laquelle ils avaient été imposés pour la rançon du Roi ;11 février 1533 (folio 127 verso) - ordre de leur faire acquitter cette taxe " en les contraignant le plus gracieusement qu'on pourra. " - Marché passé avec Jérôme Henry, orfévre de Lyon, pour la fourniture de deux flacons d'argent doré, pesant 21 marcs 7 onces 18 deniers, à raison de 15 livres le marc, et de deux salières en argent doré, pesant 2 marcs, le tout destiné en cadeau à Pomponne de Trivulce, nouveau gouverneur de la ville.27 février 1533 (folio 131 verso) - Introduction de la manufacture de draps de laine à Lyon par Charles Miron, Cyprien Botard et Claude Bonna, " qui ont trouvé et trouvent les rivières fort commodes et propices, tant le Rosne, la Saonne, que autres ruysseaulx de Veyse et d'Yviort (d'Yvours). " 6 mars 1533 (folio 151 verso) - Lettres du Roi prescrivant au Consulat de cesser toutes poursuites contre les Allemands, qui refusaient de payer les deniers de sa rançon.14 avril 1533 (folio 135 verso) - Ordre de vider les greniers aux farines de la ville et de vendre cette denrée à 20 sols le bichet, attendu l'abondance et la beauté des récoltes sur pied.17 avril 1433 (folio 137 verso) - Déclin rapide du collége de la Trinité, dont les écoliers s'éloignaient successivement, parce que, faute d'espace, les régents ne pouvaient se loger dans l'établissement.27 avril 1533 (folio 138 verso) - Accord passé avec Jean-Pierre de Seignoribus, habile praticien piémontais, qui excellait à désinfecter les localités frappées de la peste, afin d'utiliser ses talents à l'occasion, etc.8 mai 1533 (folio 139 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Bibliographie

Publié partiellement : "En faveur de la chose publique", délibérations consulaires de Lyon, 5 janvier 1533 - 22 décembre 1534. Lyon, Archives municipales, 1998.

Mots clés matières

Mots clés typologiques