Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1473 - 1474) Compte spécial de dépenses par Barthélémy Berthet pour les fortifications de Lyon
Comptabilité. - Compte spécial des dépenses faites par Barthélemy Berthet, trésorier et receveur de Lyon, " pour la fortification et garde et emparement de ladite ville, et tant en artillerie, c'est assavoir arbalestes, traicts, serpentines, colovrines, espingardes et autres pièces grosses et menues d'icelle artillerie, comme aussi en réparations des tours, murailles, ponts levys et approfudissements des foussez tant du cousté devers Savoye comme au quartier devers Saint-Just ". - Paiements faits a " - ung nommé Patarel de Saint-Estienne de Furant pour 12 arbalestes d'acier garnies de tours pour les bander;(folio 1) - a Colin Lacaille et Jehan Bret, pour avoir essayer les XL colovrines qu'a fait maistre Durand de Saint-Jehan de Bonne-Fons, et pour avoir essayer trois vugleres qu'a fait maistre Denys Guilliornet ; (folio 2 verso) - A Jaqueme Chevelu pour ung grant navey de neuf toyses a pour bâtir dessus et pour fere bastille pour garder la chaine ; (folio 3 verso) - a Perrin Valier, chapuis, pour avoir ouvré et fait le bastiment sur ledit grant basteau ; (folio 3 verso) - a Benoît Michelet et Jéromme Gauteron, nochiers, pour menage d'un autre gros bateau de IX toyses depuis le Rone en Saonue pour bastiller sous ladite chayne ; " (folio 4) - a divers pour pièces de bois et chaines destinées à barrer les arches du pont sur le Rhône, (folio 5 verso) - pour établissement de barbacannes sur les remparts ; (folio 8) -" a Jehan Maistre pour une livre d'estaing et ung quartaron de plomb que print Adam Godard pour souder les cornetz de fer blanc a qu'on l'on charge les colovrines et espingardes ; (folio 9 verso) - a Alardin Cortoys, sergent royal, pour ung voyage par lui fait devers le Roy pour y pourter lettres audit seigneur de la part de ladite ville, pour icellui seigneur advertir de la venue du duc de Bourgoigne et des entreprinses que l'on disoit que ledit duc faisoit à l'encontre de ceste ville ; " (folio 10 - a divers envoyés " à Nevers par devers Monsr de Beaujeu, lieutenant du Roy, - sur les marches de Bourgoigne, -" à Molins pour sentir. et savoir des nouvelles du duc de Bourgoigne et de son armée ; - a Jean Palmier, Loys Martinet, le procureur du Roy, tramis à Vienne devers les seigneurs du Daulphiné pour sentir et savoir d'eux quel aide et confort ils pourroient faire à ladite ville à ung besoin ; (folio 10 verso) - a Noé le clotrier pour la ferreure de IIc bastons pour charger les colovrines et serpentines ; (folio 16) - a Lionet le mareschal pour quatre pales de fer appelléez bochetz et ung fesseur a pomme et besoigner es foussés de la Lanterne ; (folio 17 verso) - à Humbert Barlatier pour six grosses pièces de chane appellez gazanches pour besoigner es foussés de Saint-Just ; (folio 18) - a Tievent Charbonnier, de Quirieu, pour tras ou pièces de chane a fere rnortiers pour batre et faire pouldres de bombardes, canons et colovrynes ; - a Antoine Columbet et Tievent Buatier, de Vaulx, pour IIII pièces de boys de peuple pour enchasser les gros vuglaires de l'artillerie de la ville ; (folio 22) - a maistres Durand des Prés, de Saint-Estienne de Furans, et Denis Guilliornet, de Saint-Jehan de Bonne-Fons, maistres artilleurs, pour quatre-vingt quatorze quintaulx sexante cinq livres d'artillerie tant grosse que menue et tant serpentines, espingardes, que colovrines, au prix le quintal de quatre livres XV sols tournois. "(folio 37 verso) - Frais d'établissement d'une chaîne sur la Saône à Pierre-Scise, - de fabrication " de pouldre et de pierres pour canons et bombardes ; " - achats de traits d'arbalètes, etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes