2328W/1-2328W/1279
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 23/03/2011.
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-1242 : Déclarations de travaux (DT) (2001-2002).
- 1243-1248 : Consultations préalables (2001).
- 1249 : Certificats d'urbanisme de cession et de division (2001).
- 1250 : Déclaration de division (2001).
- 1251-1279 : Permis de démolir (2001-2003).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Pour les déclarations de travaux : déconditionnement, élimination des doubles et des dossiers non accordés pour un total de 10,9 ml (cf BE 2023).
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 53 articles communicables au terme d'un délai de 50 ans (sécurité publique).
Informations sur le traitement
Traité en 2011. Les DT ont été retraitées en 2023.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Numérique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
34 quai Fulchiron.
Mots clés typologiques