Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte.
- DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : enquête publique préalable (1997), notices explicatives, annexes à la notice explicative (1998), annexes fiches immeubles (1997).
- CRAC (compte rendu annuel) SERL : bilans (1998-2005).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires