2273 WP

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Cote/Cotes extrêmes

2273WP/1-2273WP/128

Date

1977-2009

Importance matérielle

128

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers thématiques (dont commission d'urbanisme et opérations d'aménagement).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2273WP/63

Cote/Cotes extrêmes

2273WP/63

Date

1997-2005

Présentation du contenu

Coordination urbaine. PRI (périmètre de restauration immobilière), montée de la Grande Côte.

- DUP (déclaration d'utilité publique). Ilot Burdeau-Leynaud : enquête publique préalable (1997), notices explicatives, annexes à la notice explicative (1998), annexes fiches immeubles (1997).

- CRAC (compte rendu annuel) SERL : bilans (1998-2005).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français