58WP/1-58WP/5
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Electrocomptabilité - 4B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : traitements du personnel municipal titulaire : enregistrement des sommes mandatées : traitements, indemnités, prestations familiales : registres 1947-1952
FINANCES - 3D
Date d’arrivée approximative : 1954
Note sur le classement : Classé en septembre 1993.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
COMPTABILITE :
Traitements du personnel municipal titulaire : enregistrement des mandats établis mécanographiquement :
- traitements, indemnités (dont le complément de l'allocation spéciale forfaitaire), prestations familiales, cotisations d'assurances sociales, impôt cédulaire : janvier à mars 1948 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1948
- traitements, indemnités, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales, impôt cédulaire : avril à juin 1948 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1948
- traitements, indemnités, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales, impôt cédulaire, acompte sur le reclassement, prime dite "unique, uniforme et exceptionnelle" : juillet à septembre 1948 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1948
- traitements, indemnités, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales, acompte sur le reclassement, remboursement de l'impôt cédulaire, rappel d'indemnités et de prestations familiales : octobre à décembre 1948 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1948
- traitements, indemnités, prestations familiales, cotisations d'assurances sociales : janvier à mars 1949 : état mensuel nominatif ou récapitulatif par service des sommes ordonnancées et des retenues : registre 1949
Langue des unités documentaires
Mots clés matières