Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/39 : 39 rue Victor Hugo, 22 rue Jarente
2009/40 : rue Créqui, rue Villeroy
2009/41 : rue Denuzière, rue Casimir Perier (voir aussi CP 2008/58)
2009/42 : Tunnel de la Croix Rousse
2009/44 : 28-32 rue André Bollier
2009/45 : 176 rue de Saint-Cyr
2009/46 : 22 rue de la Viabert
2009/47 : 195 rue Marcel Mérieux.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)