41II/1-41II/20
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Donateur inconnu
Type d'entrée : Inconnu
Présentation du contenu
Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).
Date d'arrivée approximative : Sans date
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Droits seigneuriaux. 1- Terrier concernant les localités de Vaulx-en-Velin, Brignais, Chaponost, Saint-Genis-Laval, Mornant et Duerne. Actes du notaire Pierre Capre. Latin. Registre restauré avec couverture en cuir.
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés personnes