Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : Registre de versement 1
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Constructions neuves : demandes d'autorisations déposées de 1891 à 1949.
Contient aussi des permissions de voirie, des constructions avec et sans droits.
Travaux publics et police de la voirie - 5D
Date d'arrivée approximative : Versement arrivé en plusieurs fois : 1936-05-07, 1937-04-29, 1938-04-29, 1942-03-01, 1946-05-08, 1952-03-20, 1953, 1954-08-13, 1955-04-13 et 1957-05-03.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Classé en : 1991, 1993, 2010-2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
314W, 413W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Constructions neuves 1928. Autorisations : plan, rapport, permission de voirie, arrêté, correspondance.
21 : 53 ch. [ou av.] de Debourg
22 : 27 crs Richard Vitton
23 : rue C. Penet, Lacombe architecte
24 : 7 ch. St-Romain, Zill architecte
29 : 11 ch. [ou rue] St-Isidore
30 : 52 rue du Souvenir
31 : imp. du Presbytère
32 : 189 rue des Culattes
33 : 138 rue Villon
34 : rue de la Viabert, rue Bellecombe, Chambon architecte
35 : 92 rue Montesquieu, Decoeur architecte.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires
Mots clés typologiques