Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Plan de classement :
- 1-2 : Administration (1790-1899).
- 2-5 : Voirie (1834-1930).
- 6 : Urbanisme (1813-1863).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Elimination de brouillons de délibérations 1830-1833 (0,10 ml)
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Traité en 2022
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- "Inventaire analytique et résumé des registres des séances et délibérations du conseil général de la commune de Lyon, à partir de l'installation de la nouvelle municipalité, 12 avril 1790, pour faire suite aux anciens registres consulaires" : délibérations (1790-1793).
- Impression des délibérations des conseils communaux de Lyon pendant la période révolutionnaire : liste des registres, rapport au conseil municipal, notes, correspondance (1886-1898).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Documents en relation
1217W
Mots clés matières
Mots clés typologiques