Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-5 : Permis de démolir (PD), recours gracieux (2009-2010)
6 : Autorisations spéciales (AS) (2009-2010)
7-19 : Consultations préalables (CP) (2009).
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf le 2772W/5, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de permis de démolir, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/21 : 87 quai Perrache
2009/22 : 6 rue Laurent Carle
2009/23, 2009/24 : 10 rue Bellicard
2009/25 : 12 rue Bichat
2009/26 : 14 rue Bichat
2009/27 : 62 rue Paul Cazeneuve
2009/28 : 420 rue Marius Donjon
2009/29 : 430 rue Robert Wolville
2009/30 : 50 rue Joannès Carret.
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques