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1904 W

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Cote/Cotes extrêmes

1904W/1-1904W/82

Date

1955-2005

Importance matérielle

82

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Dossiers de direction : budgets et comptes, correspondance, dossiers thématiques, urbanisme opérationnel (projets d'aménagement, suivi d'opérations), urbanisme réglementaire (POS, DIA), documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 600 Gestion centrale et planification

1904W/73

Cote/Cotes extrêmes

1904W/73

Date

1978-1987

Présentation du contenu

Urbanisme réglementaire. Autorisations d'urbanisme (démolitions, constructions) : fichier alphabétique par nom de rue (Général André à Jean XXIII).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français