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1820 W

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Cote/Cotes extrêmes

1820W/1-1820W/33

Date

1738-2002

Importance matérielle

33

Origine

Patrimoine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Immobilier

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

- Ensembles immobiliers appartenant à la Ville de Lyon : dossiers créés par le service Patrimoine pendant la période où la réalisation des opérations immobilières de la ville a été assurée par convention par la Communauté urbaine (1969-2005) ; ces dossiers complètent les dossiers créés par la Communauté urbaine et présents dans le versement 1776 W (classement géographique) (1738-2002).
- Dossiers de contentieux, plans (1982-1997).

Dossiers créés par le service Patrimoine pendant la période où la réalisation des opérations immobilières de la Ville a été assurée par convention en date du 5 février 1970 par la Communauté urbaine (1969-2005) ; ces dossiers complètent les dossiers créés par la Communauté urbaine dans le cadre de l'application de cette convention et présents dans le versement 1776 W.

Archives collectées et traitées par Aude Pothier, archiviste recrutée par la direction de l'immobilier dans le cadre de la résorption de l'ensemble des passifs d'archives, année 2004. Dossiers stockés à l'Hôtel Major Martin. Au cours de l'année 2004, une opération d'archivage de l'ensemble des dossiers de la direction de l'immobilier a été réalisée ; à ce jour elle se décline comme suit : 1775 W dossiers de gestion des biens communaux (pour l'essentiel), 1776 W, 1820 W et suivant dossiers d'opérations immobilières, 1798 W archives du directeur Didier Vatinel, 1821 WP plans (non traité).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

7 Biens communaux

1820W/27

Cote/Cotes extrêmes

1820W/27

Date

1907-1969

Présentation du contenu

Opérations immobilières à Mizérieux (Ain). Remembrement du domaine de Cibeins. Acquisition à M. Lanier (1949), cession à M. Thomasset (1961-1962), cession à M. Sigalas (1957-1961), acquisition à MM. Paturel, Soulier, Guerrier, Branciot (1949) : plans, correspondance, actes ; demande de déclaration d'utilité publique, plan (1946) ; actes d'acquisition (1960-1969) ; constitution du domaine : liste des acquisitions, des ventes (1957) ; plans (1946) ; échange avec Consorts Rozier (1946), échange avec M. Josson (1946), échange avec époux Bellet (1946), échange avec M. Sadot (1946), acquisition aux époux Clostres (1946) suppression d'enclaves : plan, rapport, correspondance, état des offres aux propriétaires à exproprier (1927) ; ventes anciennes par le Comte de Cibeins : actes, plans (1907-1918) ; constitution du domaine jusqu'en 1949 : plans, note résumant les opérations (1927-1949) ; création de l'école de Cibeins : plan, correspondance (1919).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français