1757 W

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Cote/Cotes extrêmes

1757W/1-1757W/202

Date

1987-1998

Importance matérielle

202

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Documents en relation

AML : 1916 W

1757W/119

Cote/Cotes extrêmes

1757W/119

Date

1990-1993

Présentation du contenu

Permis de Construire Administratif

515/1990 93 gde rue de la Croix-Rousse 69001.

516/1990 21 rue Desparmet 69008, modificatifs 435/1991 et 106/1993.

517/1990 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.

518/1990 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.

519/1990 40 rue de la Cité 69003.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français