1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
515/1990 93 gde rue de la Croix-Rousse 69001.
516/1990 21 rue Desparmet 69008, modificatifs 435/1991 et 106/1993.
517/1990 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.
518/1990 4 pl. Sathonay, 4 pl. F. Rey 69001.
519/1990 40 rue de la Cité 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires