CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

COMPTABILITE COMMUNALEComptabilité du receveur Jacques Coulaud (1530-1548)

Cote/Cotes extrêmes

CC/955

Date

1543-1544

Présentation du contenu

Registre des recettes et des dépenses.

Comptabilité. -" Compte XIIIe de Jaques Coulaud, receveur des deniers communs de la ville de Lyon, de l'année commençant le premier jour d'octobre MVc XLIII, finissant le derrenier septembre ensuivant MVc XLIIII, contenant la recepte des deniers patrimoniaulx et du propre domayne de ladicte ville seullement, et de la despense sur ce faicte. - Quant ès autres denier, des octroys, le compte en a esté rendu en la chambre des Comptes à Paris. " - Pièce N° 6 -" Recettes : - impositions, aydes et gabelles, acquises du roy au profict de lad. ville, puys le moys de décembre 1536 ; huitiesme et vingtiesme du vin ; gabelles de la boucherie et des bestes vives ; de la poyssonnerie fresche, canabasserie et courderie ; du blez et farines, ferraterie, harengerye et poisson salé, revenderie, fusterie, pierre et chault, paille et foyn, sellerye et bourlerye ; de la grant ferme comprenant la mercerye, espisserye, drapperie de layne et soye ; pinterye, batterye, riz, amendes, huilles d'olyve, ligues, raysins, orenges, et autres fruictz venans du Pays-Bas ; - Pièce N° 8 - de la rève cartulaire, en laquelle sont comprins les portz de la sénéchaussée de Lyon, et pays de Beaujoloys, deppendant de la maistrise des portz dudit Lyon ; cens, servis, pensions et louaiges ; boucherye de la Lenterne ; - Pièce N° 31 - boutiques édiffiées puys l'année mil cinq cens quarante deux, où soulloit estre la vielle boucherie Saint-Nizier ; - Pièce N° 34 - louaiges des places et pyes, estans despuys le portal Chenevyer, tirant le long des murailles de la ville, hors ledit portal tirant à la boucherie Lenterne ; receptes extraordinaires, rentes et pensions vendues par le Consullat ; " - Pièce N° 41 - dons " faicts au grant hospital du pont du Rosne, aussy à celluy de Saincte Catherine dudit Lyon ; " - Pièce N° 44 - remboursement partiel de 37,000 l., sur les 60,000 empruntées par le roi en 1542 ; " - Pièce N° 45 - cotisation, faicte par manière d'emprunt, et sur les bourgeoys, manans et habitans de la ville de Lyon, ès moys d'apvril et may 1544, pour fournir LXVIm l., à laquelle somme ladicte ville de Lyon a esté taxée, pour sa portion de LXXIIm l., à quoy icelle ville et les villes clouses de la seneschaulcée de Lyon estoient coctisées. - Pièce N° 46 - Copies des lettres patentes de François Ier, en date de Rouen, le 29 avril 1544, " ordonnant ladite imposition, liste des imposés, - Pièce N° 50 - devers la Saône : - Jehan Jordant, dit Dance, " taincturier " ; Jehan Carlet, dict de Part-Dieu, "taincturier " ; Bernard de Myreau, "taincturier" ; Claude Ponson, dict Nizier, " taincturier " ; Anthoine Corneille ; Mr le général du Boys ; Jean Bellièvre ; " la vefve et hoirs Pierre de Bourgoigne " ; Jehan Anthoine Larmurier ; Loys de Serin, armurier ; Jacques Barontiny, parfumeur ; Jehan Cochaud, orfèvre ; Annemond des Roziers, chasublier ; Gabriel Berthier, changeur ; Michel de la Chapelle, médecin ; Mr " l'esleu Grolier " ; Me Nicolas du Pré, "bancquiers" ; Me " l'esleu et receveur de Vinolz ; " Me Claude Martellanche ; l'argentier Geoffroy Baronnat ; Symon Coctières ; Jehan Daulhon, grenetier ; André de la Roze ; Richard Bigotté ; Pierre de Luxembourg, orfèvre ; M, de Feyzin, Me Nicolas de Chapponay ; Pierre Vauzelles, orfèvre ; Jehan le Clerc, orfèvre ; François Guillem, me de la monnoye, et les hoirs feu Michel Guillem ; Gabriel de Silvas, médecin ; Me Pierre Grolier, docteur ; Jehan Mollet, orfèvre ; Mr du Puy, " lieutenant particulier ; " Maurice Poculot, docteur ; Gaspard Guillot, docteur ; " l'advocat " Estienne de Bourg, docteur ; " Pierre Vise, orfèvre ; Me Anthoine du Curtil ", procureur du Roy ; Jehan de Crain, peintre ; Mr du Crozet, docteur ; Claude Nycolier, docteur ; Me Pierre Noytolon, "enquesteur" ; Jaques Nycolas, " syrurgien ; " Annemond Chaland, docteur ; Claude Laurencin, seigneur de Riverie ; Pierre Bulloud, docteur ; Michel le Paige, lapidaire ; Me Anatase, médecin ; Jaques Anaud, monnoyeur. - Pièce N° 66 - Devers le Rosne : - Jehan Berthier, dit Moton, changeur ; Pierre Battet, libraire ; Morin, libraire ; Jehan et François Freslon, libraires ; Jaques de Jonctes ; Barthélemy Dargenton, médecin ; Pierre Taclard. " essayeur de monnoye" ; Jehan Mosnier, " librayre " ; Gilles et Jaques Huguétan, frères" libraires ; Estienne Maillet, libraire ; Benoist Montaudoyn, " bapteur d.'or ; " Vincent de Portunariis ; Jaques Croset, libraire ; Jehan Peyn, orfèvre ; Nycolas Rosset, changeur ; Salvator Vidal, peintre ; Jehan de Torne, imprimeur ; Mathelin Fourgues, " hacquebutiers ; Jehan André, dit Davignon, " faiseur d'eau fort ; " Estienne Gueynard, changeur ; Loys Nesme, " taincturier " ; Claude Pichon, " taincturier " ; Bastien Greffius ; Mathieu de Mectz, " hacquebutier ; " " la vefve et hoirs François Fradin ; " Jaques Moderne ; Ollivier Arnollet ; Balthazard Arnollet, fils dudit Arnollet ; Benoist Montaigne, dit Bonin, imprimeur ; la " vefve jehan Hannequin, peintre ; " Mathieu Chevrier, " peinctre ; " Hugues Chevrier, " peinctre ; " Jehan Vendemure, " peinctre ; " Gabriel. Vendemure ; Antoine Garnier, dit Fuzet, " taincturier ; " Maryn le Siévort " orlogier " ; François Juste et sa belle mère ; Danyel de Crane, " peinctre ; " Thomas Berthereau, imprimeur ; Jaques Mycal, " taincturier ; " Estienne Colloigne, " taincturier ; "Jehan Fenoillet ; Anthoine Doulcet, " fondeur de lettres ; " Guillaume Burgat, changeur ; Denys Darcy, imprimeur ; Michel Ligier, tireur d'or ; Noël Doville, " horlogier ; " Jean Bigonneau," orfèvre. " " Retournant en la greneterie : Jehan de la Rochette, dit Gratet, " tissotier ; " Pierre Charly, dit Labbé ; la " vefve et héritiers Pierre de Boloigne, dit Pictor ; " Jehan et Pierre Buffereau, changeurs ; Jehan Crozet, orfèvre ; Hector Pennet, imprimeur ; etc., etc. - Emprunt fait aux Florentins et Lucquois de 8000 l. t., pour subvenir aux dépenses de la ville " mesmes pour les rempars et fortiffication, et fournir à la soulde des gens de guerre. " Dépenses (V. cc. 957 - 959.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes