Sous-série 10 C

Aide à la recherche

1C/600001-1C/601836 - Ouvrages imprimés (bibliothèque)

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Cote/Cotes extrêmes

1C/600001-1C/601836

Cote/Cotes extrêmes

1C/600499

Identificateur de la ressource ISBN

2-86069-015-8

Complément du titre

contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints [1693-1791] : répertoire numérique

Mention de responsabilité

[Instrument de recherches. Série C] ; établi par Patrick Feillens

Collectivité auteur

Rhône (France). Archives départementales

Lieu de publication, production et/ou distribution

Lyon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES (RHONE)

Date de publication, production et/ou distribution

1996

Conditions d'accès

Communicable

Pagination

190 p.

Composition du matériau

papier

Notes sur la zone de l’identificateur de la ressource et des modalités d'acquisition

Inv. AML : 3074

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques