2771W/1-71
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 21/11/2019
Présentation du contenu
Plan de classement :
1-70 : Déclarations prélables
71 : Suivi juridique, dossier de recours gracieux
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel. Les numéros manquants correspondent à des autorisations annulées, sans suite, perdues.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable sauf 2771W/71, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Notes
Contient parfois, en lien avec le dossier de DP, des dossiers de transferts (dossiers T).
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2009/997 : 93 rue Marietton (2009)
2009/1001 : 65 rue Chazière (2009)
2009/1002 : 243 rue de Créqui (2009)
2009/1003 : 71 rue Sébastien Gryphe (2009)
2009/1004 : 10 place des Célestins (2009)
2009/1005 : 18 rue Sainte Catherine (2009)
2009/1006 : 14 rue Dumont (2009)
2009/1007 : 51 cours Charlemagne (2009)
2009/1008 : 24 rue Jacques Monod (2009)
2009/1009 : 86 rue Montgolfier (2009)
2009/1010 : 48 rue de la République (2009-2011)
2009/1011 : 15 rue Crillon (2009)
2009/1012 : 24 quai Arloing (2009)
2009/1013 : Caisse d'épargne Rhône-Alpes 60 rue de Trion (2009-2010)
2009/1014 : 35-37 rue Joseph Chapelle (2009)
2009/1015 : 9 rue du Bon Pasteur (2009)
2009/1016 : 16 rue de la Barre (2009)
2009/1017 : 70 rue de Trion (2009)
2009/1018 : 40 rue Tramassac (2009)
2009/1020 : 6 impasse Gord (2009)
2009/1021 : 7 passage Dumont (2009)
2009/1022 : 98 rue Croix-Barret (2009)
2009/1026 : 8 rue Laurencin (2009).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
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