1978W/1-1978W/49
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : gestion de la demande de logement, gestion du parc privé, gestion du parc social, Politique de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Opérations de logements sociaux. Participation de la Ville au surcoût foncier. Suivi comptable (dossiers soldés en 2000, 2001 et 2002) : délibérations des conseils municipal, d'arrondissements et de Communauté Urbaine, conventions, procès-verbaux de réception des travaux, déclaration d'achèvement de travaux, ordres de service de mise en exécution, actes de vente, correspondance (85 rue Laënnec, 16 rue Leynaud, 5 rue Magneval, 85 rue Masséna, Bâtiment H Mermoz sud, 23 rue de la Métallurgie, 28 rue Molière, 6 rue Neuve, 44 et 89 rue Ney, 8 rue Nicolaï, 10 rue Pasteur, 6 à 10 et 12 rue des Pierres Plantées , 88 et 254 bvd Pinel, 35 rue des Rancy, 5 rue St-Cyr / Salengro, 50 rue St-Maurice, 10 rue St-Simon, 10 à 18 rue R. Soignat, 46 rue Tête d'Or, 19 rue Thomassin, 10 rue de la Tourette, 3 rue Tramassac, 11 rue de Turenne, 29 B rue Viala, 86 crs R.Vitton).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires