Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Secrétariat. Fonctionnement :
- Arrêtés du Centre Communal d'Action sociale (1998-2001).
- Bureau d'Aide Sociale. Fonctionnement : listings de la situation numérique des indigents assistés par mois (1994-1995).
- Correspondance (1988-2003).
- Tableaux pour les subventions du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (2002).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires