1941 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/1-1941WP/127

Date

1982-2004

Importance matérielle

127

Origine

Direction de l'Action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Solidarité : secrétariat (1988-2003), dispositif animateurs Toiles (1996-2003), dispositifs d'aide à l'insertion (1990-2004), dossiers "structures" de RMI (1997-2000), demandes de subventions (1983-2003).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1941WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1941WP/2

Date

1988-2002

Présentation du contenu

Secrétariat. Fonctionnement :

- Arrêtés du Centre Communal d'Action sociale (1998-2001).

- Bureau d'Aide Sociale. Fonctionnement : listings de la situation numérique des indigents assistés par mois (1994-1995).

- Correspondance (1988-2003).

- Tableaux pour les subventions du Revenu Minimum d'Insertion (RMI) (2002).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français