Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des contributions
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Contributions extraordinaires : patriotique (1791-1793). Contributions directes : impôt de répartition : mobilière, personnelle ou capitation, somptuaire, portes et fenêtres ; impôt de quotité : foncière, patente (1791-1955) (les articles correspondant aux années 1854-1955 avaient d'abord été cotés 1463 WP 1-206) Matrice cadastrale de 1832 (articles 310 Wp 1230 à 310 Wp 1276 (ces articles étaient cotés 311 WP avant 1994)
CONTRIBUTIONS
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1994.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Perceptions : adjudications, organisations, vérifications de caisses - adjudications 1790- An 9 - organisations 1796 - 1808 - vérifications de caisses : généralités et percepteurs sans dossier An 2- An 11, dossier Blachier An 4 - An 7, dossier Chalams An 2 - An 7, dossier Desserre An 4, dossier Ferraud An 6 - An 7. - vérifications des caisses : dossier Fiard An 4- An 6 Vérifications des caisses : - Garnier An 4 - Guillard An 5 - Laurent An 4- An 7 - Lenoir 1807 - Lortet 1796 - 1806 - Magnin An 6 - An 9 - Menoux An 7 - Nivière Chol An 4 - Pilot An 4 - Velant An 4
Langue des unités documentaires
Mots clés matières