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2949W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2949W/1-2949W/29

Date

2008-2016

Importance matérielle

3,9 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

1-3 Administration (2008-2015).
4-11 Culture et culte (2009-2015).
12-23 Education (2009-2016).
24-27 Sports (2010-2015).
28-29 Autres biens communaux (2012-2015).

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret industriel et commercial) à compter de la date de clôture des dossiers.

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Cote/Cotes extrêmes

2949W/18-2949W/23

Date

2009-2016

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Mots clés lieux

Lyon (Rhône, France) -- Ecole élémentaire Combe-Blanche, Lyon (Rhône, France) -- Ecole maternelle Combe Blanche

Mots clés matières

école

Concours de maîtrise d'œuvre.

Cote/Cotes extrêmes

2949W/18

Date

2010-2011

Présentation du contenu

EI n° 08003

Opération n° 08003532

Concours maîtrise d'œuvre, marché n° 118035 attribué à Genius Loci : dossier de procédure.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2011 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.