985WP/1-985WP/132
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Documents rassemblés en un versement fictif, résultant des reliquats des traitements de WP. "VRAC 206"
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 985WP/13 et 985WP/14 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 639W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
REVENUS ET CHARGES DE LA COMMUNE : droits et taxes diverses, concessions : concessions de l'affichage des affiches administratives et de théâtres, concessions du pesage et du mesurage des bois, charbons, foins et pailles, concessions des marchés et criées, taxes sur les fêtes baladoires, taxe de séjour, droits de place sur les marchés découverts et concessions de la perception de ces droits, concession de la distribution de l'électricité et du gaz, taxes sur les constructions neuves et les exhaussements : correspondance, cahiers, traités, cahiers des charges, affiches, délibération du Conseil Municipal, rôle (1832-1959)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières